Versements aux Archives de l'Université
Versements courants
Un exemplaire des publications éditées au sein de l'Université, ainsi que les textes législatifs concernant l'Université et les originaux signés des conventions sont versés aux Archives de l'Université.
Versement des dossiers d'archives
Préalablement à tout versement de dossiers d'archives, un contact est pris avec les Archives de l'Université afin de régler les modalités de dépôt.
Une évaluation des dossiers concernés est établie pour définir ce qui sera versé aux Archives de l'Université et ce qui pourra être éliminé. Pour les services et unités de l'Administration centrale, cette évaluation se fait dans le cadre de l'élaboration d'un calendrier de conservation.
Chaque versement aux Archives de l'Université est accompagné d'un bordereau de versement.
Pour plus d'informations, se référer à la Procédure d'archivage et de versement.
